Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1152546
Date de dépôt :
21/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152546.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 1990.
CEBAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13